Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSBRAU
Numéro de dépôt :
1310072
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/1995
Présentation de la marque MOSBRAU
Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) AMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOSBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSBRAU est expirée depuis le 20 mai 1995.
AMOS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43